{"id":3688,"date":"2023-12-11T09:46:26","date_gmt":"2023-12-11T14:46:26","guid":{"rendered":"https:\/\/slfcpa.ca\/?p=3688"},"modified":"2023-12-11T10:22:59","modified_gmt":"2023-12-11T15:22:59","slug":"securiser-fiscalement-la-succession-et-les-revenus-de-retraite-des-proprietaires-des-petites-moyen-enterprises-pme","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/slfcpa.ca\/fr\/securiser-fiscalement-la-succession-et-les-revenus-de-retraite-des-proprietaires-des-petites-moyen-enterprises-pme\/","title":{"rendered":"S\u00e9curiser fiscalement la succession et les revenus de retraite des propri\u00e9taires des Petites Moyen Enterprises (PME)"},"content":{"rendered":"

Pour les propri\u00e9taires des PME, la pr\u00e9servation de leur avenir financier passe par une approche strat\u00e9gique ax\u00e9e sur la diversification des risques et l\u2019efficacit\u00e9 fiscale, compte tenu notamment des disparit\u00e9s d\u2019imposition entre les revenus passifs et les revenus des soci\u00e9t\u00e9s.<\/span><\/h1>\n

Alors qu\u2019un nombre croissant de propri\u00e9taires de PME approchent de la retraite, les conseillers financiers ont une occasion unique de les aider \u00e0 passer \u00e0 la phase suivante de leur vie. Cependant, pour r\u00e9ussir \u00e0 naviguer dans les complexit\u00e9s de la succession d\u2019entreprise et de la planification des revenus de retraite pour ces clients, il est n\u00e9cessaire de comprendre en profondeur leurs besoins et leurs pr\u00e9occupations individuels.<\/span><\/h1>\n

Dans le cadre de la planification de la retraite, les conseillers doivent guider leurs clients \u00e0 travers une multitude de variables, notamment les habitudes de consommation, les besoins de revenus, les rendements des portefeuilles, l\u2019optimisation fiscale, l\u2019inflation, les d\u00e9penses de sant\u00e9, les incertitudes des programmes gouvernementaux et d\u2019autres questions encore. Les pro-pri\u00e9taires de PME ayant des entreprises incorpor\u00e9es sont confront\u00e9s \u00e0 un niveau de complexit\u00e9 suppl\u00e9mentaire dans leur planification.<\/p>\n

Pour \u00e9clairer les complexit\u00e9s qui surviennent lorsqu\u2019un petit entrepreneur se pr\u00e9pare \u00e0 la retraite, plongeons dans un sc\u00e9nario hypoth\u00e9tique :
\n<\/b>Imaginez un client sur le point de prendre sa retraite qui cherche \u00e0 planifier la succession de sa PME dont les actions sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 un million de dollars et qui lui servira de fonds de retraite. Ce client est pr\u00e9occup\u00e9 par les implications fiscales et la mani\u00e8re dont elles pourraient affecter sa retraite. Son conjoint est \u00e9galement actionnaire et ils ont deux enfants. Le sc\u00e9nario id\u00e9al est de conserver l\u2019entreprise au sein de la famille, mais le moment et la pr\u00e9paration de leurs enfants \u00e0 prendre le relais sont incertains. Ce client est pr\u00eat \u00e0 assumer un niveau de risque plus \u00e9lev\u00e9 par rapport au retrait\u00e9 typique et vise un rendement annuel de 5 % pour financer sa retraite.<\/p>\n

Dans ce cas, le client est confront\u00e9 au double d\u00e9fi de la planification de la retraite et de la transition sans difficult\u00e9 de sa PME constitu\u00e9e en soci\u00e9t\u00e9. Il est essentiel d\u2019aborder la planification fiscale et successorale li\u00e9e \u00e0 leurs actions afin d\u2019\u00e9viter une charge fiscale on\u00e9reuse \u00e0 leur d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n

Une strat\u00e9gie \u00e0 consid\u00e9rer est la mise en place d\u2019un gel successoral, qui permet le transfert de l\u2019entreprise \u00e0 la g\u00e9n\u00e9ration suivante tout en conservant le contr\u00f4le. Le client peut g\u00e9n\u00e9rer un revenu gr\u00e2ce aux dividendes sur ses actions privil\u00e9gi\u00e9es, veillant \u00e0 ce que la valeur et le contr\u00f4le de l\u2019entreprise restent entre ses mains.<\/p>\n

De plus, un gel successoral peut faciliter la s\u00e9paration de la valeur du contr\u00f4le au sein de l\u2019entreprise. Cela peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 une restructuration de l\u2019entreprise qui \u00e9change les actions ordinaires des propri\u00e9taires contre des actions privil\u00e9gi\u00e9es, tout en \u00e9mettant des actions ordinaires non votantes aux enfants, soit directement, soit par le biais d\u2019un trust familial, permettant l\u2019accumulation de la croissance future de l\u2019entreprise. Importamment, cette strat\u00e9gie fixe la responsabilit\u00e9 fiscale au d\u00e9c\u00e8s du client et peut \u00eatre minutieusement planifi\u00e9e avec l\u2019aide d\u2019un conseiller. Elle permet \u00e9galement au client d\u2019utiliser son exemption des gains en capital \u00e0 vie et d\u2019\u00e9viter une imposition imm\u00e9diate au moment du gel.<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Pour assurer une transition en douceur, les conseillers financiers devraient int\u00e9grer une strat\u00e9gie client multi-g\u00e9n\u00e9rationnelle.
\n<\/b>Si les enfants du client sont pr\u00eats \u00e0 prendre le contr\u00f4le de l\u2019entreprise au moment de la vente, le client et son conjoint peuvent envisager de vendre les actions directement \u00e0 leurs enfants ou par le biais d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tenue par les enfants. Cette approche est attrayante car les r\u00e9glementations fiscales r\u00e9centes facilitent les transferts d\u2019entreprise v\u00e9ritablement interg\u00e9n\u00e9rationnels vers une soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tenue par l\u2019enfant sans cons\u00e9quences fiscales d\u00e9favorables.<\/p>\n

G\u00e9n\u00e9rer des revenus de retraite pour les propri\u00e9taires de PME
\n<\/b>Un autre probl\u00e8me complexe auquel sont confront\u00e9s les propri\u00e9taires de PME qui prennent leur retraite sont la mani\u00e8re de g\u00e9n\u00e9rer des revenus \u00e0 partir de leurs investissements. Ils doivent faire face \u00e0 trois risques importants : la s\u00e9quence des rendements, l\u2019inflation et la long\u00e9vit\u00e9. Pour faire face \u00e0 ces risques, il faut mettre en place un processus et un cadre bien d\u00e9finis qui mettent fortement l\u2019accent sur la diversification.<\/p>\n

Assurer l\u2019efficacit\u00e9 fiscale est primordial, surtout compte tenu de l\u2019absence de report d\u2019imp\u00f4t sur les revenus de placement par rapport au report d\u2019imp\u00f4t dont b\u00e9n\u00e9ficie le revenu d\u2019entreprise. Les taux d\u2019imp\u00f4t sur les investissements corporatifs, variant selon la province, s\u2019\u00e9l\u00e8vent g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 environ 50% sur le revenu de placement imposable.<\/p>\n

Pour optimiser la fiscalit\u00e9, les investissements corporatifs peuvent b\u00e9n\u00e9ficier des gains en capital comme strat\u00e9gie pour augmenter le compte de dividende en capital, compl\u00e9mentant le taux d\u2019inclusion des gains en capital de 50% et permettant la distribution de dividendes exempts d\u2019imp\u00f4t aux actionnaires \u00e0 l\u2019avenir. Cette strat\u00e9gie offre aux propri\u00e9taires d\u2019entreprise une m\u00e9thode sans imp\u00f4t pour acc\u00e9der aux fonds de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Pour les clients int\u00e9ress\u00e9s par des solutions d\u2019investissement plus sophistiqu\u00e9es, les conseillers financiers peuvent explorer une allocation plus \u00e9lev\u00e9e \u00e0 des actifs priv\u00e9s, o\u00f9 la plupart des revenus sont souvent trait\u00e9s comme des revenus passifs. Les investissements en capital-investissement peuvent offrir des avantages fiscaux uniques non disponibles pour les investisseurs individuels.<\/p>\n

Les conseillers peuvent \u00e9galement envisager d\u2019incorporer des actions canadiennes, des fonds n\u00e9goci\u00e9s en bourse ou des fonds communs de placement qui distribuent des dividendes admissibles de soci\u00e9t\u00e9s canadiennes cot\u00e9es en bourse dans le portefeuille d\u2019investissement de l\u2019entreprise. L\u2019avantage r\u00e9side dans le remboursement int\u00e9gral des imp\u00f4ts des soci\u00e9t\u00e9s lorsque les dividendes sont distribu\u00e9s aux actionnaires.<\/p>\n

En conclusion, s\u00e9curiser une succession et un revenu de retraite fiscalement efficaces pour les petits entrepreneurs n\u00e9cessite une planification minutieuse et une compr\u00e9hension approfondie. Des strat\u00e9gies telles qu\u2019un gel successoral peuvent faciliter une transition en douceur, tandis que la diversification et des options d\u2019investissement fiscalement efficaces sont essentielles pour g\u00e9n\u00e9rer un revenu de retraite. En collaborant avec des conseillers comp\u00e9tents, les petits entrepreneurs peuvent garantir une retraite financi\u00e8rement s\u00fbre et fiscalement efficace, transmettant leur h\u00e9ritage \u00e0 la g\u00e9n\u00e9ration suivante.<\/p>\n

SLF est l\u00e0 pour vous aider. <\/b>Communiquez avec votre <\/span>conseiller de chez SLF <\/b>pour plus de d\u00e9tails. <\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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