Pour les propriétaires des PME, la préservation de leur avenir financier passe par une approche stratégique axée sur la diversification des risques et l’efficacité fiscale, compte tenu notamment des disparités d’imposition entre les revenus passifs et les revenus des sociétés.

Alors qu’un nombre croissant de propriétaires de PME approchent de la retraite, les conseillers financiers ont une occasion unique de les aider à passer à la phase suivante de leur vie. Cependant, pour réussir à naviguer dans les complexités de la succession d’entreprise et de la planification des revenus de retraite pour ces clients, il est nécessaire de comprendre en profondeur leurs besoins et leurs préoccupations individuels.

Dans le cadre de la planification de la retraite, les conseillers doivent guider leurs clients à travers une multitude de variables, notamment les habitudes de consommation, les besoins de revenus, les rendements des portefeuilles, l’optimisation fiscale, l’inflation, les dépenses de santé, les incertitudes des programmes gouvernementaux et d’autres questions encore. Les pro-priétaires de PME ayant des entreprises incorporées sont confrontés à un niveau de complexité supplémentaire dans leur planification.

Pour éclairer les complexités qui surviennent lorsqu’un petit entrepreneur se prépare à la retraite, plongeons dans un scénario hypothétique :
Imaginez un client sur le point de prendre sa retraite qui cherche à planifier la succession de sa PME dont les actions sont évaluées à un million de dollars et qui lui servira de fonds de retraite. Ce client est préoccupé par les implications fiscales et la manière dont elles pourraient affecter sa retraite. Son conjoint est également actionnaire et ils ont deux enfants. Le scénario idéal est de conserver l’entreprise au sein de la famille, mais le moment et la préparation de leurs enfants à prendre le relais sont incertains. Ce client est prêt à assumer un niveau de risque plus élevé par rapport au retraité typique et vise un rendement annuel de 5 % pour financer sa retraite.

Dans ce cas, le client est confronté au double défi de la planification de la retraite et de la transition sans difficulté de sa PME constituée en société. Il est essentiel d’aborder la planification fiscale et successorale liée à leurs actions afin d’éviter une charge fiscale onéreuse à leur décès.

Une stratégie à considérer est la mise en place d’un gel successoral, qui permet le transfert de l’entreprise à la génération suivante tout en conservant le contrôle. Le client peut générer un revenu grâce aux dividendes sur ses actions privilégiées, veillant à ce que la valeur et le contrôle de l’entreprise restent entre ses mains.

De plus, un gel successoral peut faciliter la séparation de la valeur du contrôle au sein de l’entreprise. Cela peut être réalisé grâce à une restructuration de l’entreprise qui échange les actions ordinaires des propriétaires contre des actions privilégiées, tout en émettant des actions ordinaires non votantes aux enfants, soit directement, soit par le biais d’un trust familial, permettant l’accumulation de la croissance future de l’entreprise. Importamment, cette stratégie fixe la responsabilité fiscale au décès du client et peut être minutieusement planifiée avec l’aide d’un conseiller. Elle permet également au client d’utiliser son exemption des gains en capital à vie et d’éviter une imposition immédiate au moment du gel.

Pour assurer une transition en douceur, les conseillers financiers devraient intégrer une stratégie client multi-générationnelle.
Si les enfants du client sont prêts à prendre le contrôle de l’entreprise au moment de la vente, le client et son conjoint peuvent envisager de vendre les actions directement à leurs enfants ou par le biais d’une société détenue par les enfants. Cette approche est attrayante car les réglementations fiscales récentes facilitent les transferts d’entreprise véritablement intergénérationnels vers une société détenue par l’enfant sans conséquences fiscales défavorables.

Générer des revenus de retraite pour les propriétaires de PME
Un autre problème complexe auquel sont confrontés les propriétaires de PME qui prennent leur retraite sont la manière de générer des revenus à partir de leurs investissements. Ils doivent faire face à trois risques importants : la séquence des rendements, l’inflation et la longévité. Pour faire face à ces risques, il faut mettre en place un processus et un cadre bien définis qui mettent fortement l’accent sur la diversification.

Assurer l’efficacité fiscale est primordial, surtout compte tenu de l’absence de report d’impôt sur les revenus de placement par rapport au report d’impôt dont bénéficie le revenu d’entreprise. Les taux d’impôt sur les investissements corporatifs, variant selon la province, s’élèvent généralement à environ 50% sur le revenu de placement imposable.

Pour optimiser la fiscalité, les investissements corporatifs peuvent bénéficier des gains en capital comme stratégie pour augmenter le compte de dividende en capital, complémentant le taux d’inclusion des gains en capital de 50% et permettant la distribution de dividendes exempts d’impôt aux actionnaires à l’avenir. Cette stratégie offre aux propriétaires d’entreprise une méthode sans impôt pour accéder aux fonds de la société.

Pour les clients intéressés par des solutions d’investissement plus sophistiquées, les conseillers financiers peuvent explorer une allocation plus élevée à des actifs privés, où la plupart des revenus sont souvent traités comme des revenus passifs. Les investissements en capital-investissement peuvent offrir des avantages fiscaux uniques non disponibles pour les investisseurs individuels.

Les conseillers peuvent également envisager d’incorporer des actions canadiennes, des fonds négociés en bourse ou des fonds communs de placement qui distribuent des dividendes admissibles de sociétés canadiennes cotées en bourse dans le portefeuille d’investissement de l’entreprise. L’avantage réside dans le remboursement intégral des impôts des sociétés lorsque les dividendes sont distribués aux actionnaires.

En conclusion, sécuriser une succession et un revenu de retraite fiscalement efficaces pour les petits entrepreneurs nécessite une planification minutieuse et une compréhension approfondie. Des stratégies telles qu’un gel successoral peuvent faciliter une transition en douceur, tandis que la diversification et des options d’investissement fiscalement efficaces sont essentielles pour générer un revenu de retraite. En collaborant avec des conseillers compétents, les petits entrepreneurs peuvent garantir une retraite financièrement sûre et fiscalement efficace, transmettant leur héritage à la génération suivante.

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