Avez-vous préparé un plan de relève pour votre petite entreprise? Si vous ne l’avez pas fait, vous n’êtes pas le seul. La population du Québec vieillit plus rapidement qu’ailleurs au pays, et les baby-boomers se rapprochent de l’âge de la retraite. En fait, le quart des Québécois atteindront l’âge de 65 ans d’ici 2030, et bon nombre d’entre eux n’ont pas de plan de relève.
Les propriétaires de petites entreprises sont habitués à se charger de tout par eux-mêmes. C’est pourquoi la planification en vue du jour où ils devront céder les rênes de leur entreprise s’est avérée être un défi pour plusieurs. Si vous voulez vous assurer que votre famille ne manquera de rien et que votre entreprise continuera de fonctionner sans vous, il y a beaucoup de choses à prendre en considération, au moins trois à cinq ans avant votre retraite.
Songez-vous à un membre de votre famille qui pourra vous remplacer? Prévoyez-vous de vendre l’entreprise à un employé, à un partenaire potentiel ou à l’externe?
Si vous léguez votre entreprise à un membre de votre famille, un gel successoral pourrait être nécessaire pour limiter l’impôt sur les gains en capital. Lors d’un gel successoral, l’actionnaire actuel « gèle » la valeur de son intérêt dans l’entreprise, et toute croissance ultérieure est attribuée au nouvel actionnaire. Cette stratégie fiscale est souvent utilisée de manière proactive par les propriétaires d’entreprise, alors qu’ils sont encore actifs dans l’entreprise.
Néanmoins, il peut être complexe de procéder à un gel successoral et de nombreuses règles de l’impôt sur le revenu doivent être prises en compte. Par exemple, l’effet de la structure sur l’impôt sur le revenu fractionné ainsi que les changements récemment apportés pour faciliter le transfert d’une entreprise à ses enfants ou petits-enfants sont des sujets de réflexion.
Un gel successoral peut vous permettre de :
• garder le contrôle de votre entreprise après le transfert;
• transférer votre entreprise à des membres de votre famille sans entraîner immédiatement d’impôt sur le revenu;
• profiter d’une source stable de revenu de retraite.
Si vous prévoyez de vendre votre entreprise à un employé, à un partenaire potentiel ou à l’externe, il y a plusieurs éléments à considérer. D’abord, vous devez évaluer la viabilité future de l’entreprise. Ensuite, l’entreprise doit être évaluée, et une vérification de son état de préparation à la vente doit être prise en compte. Ceci pourrait comprendre des stratégies d’épuration en vue d’être admissible à l’exemption pour gains en capital. Puis, vous devrez établir un échéancier réaliste pour le recrutement et la formation d’un successeur ainsi que pour la vente de l’entreprise, le moment venu. Finalement, assurez-vous de protéger vos intérêts lors de la vente en embauchant un agent de vente professionnel.
Pour d’autres conseils sur la planification de votre retraite, le gel successoral, la vente de votre entreprise ou toute autre question fiscale, faites appel à votre conseiller de SLF.